DOM GROSSARD
Présentation de la marque DOM GROSSARD
Déposée par voie électronique le 10 septembre 2009 par GOUTORBE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOM GROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOM GROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM GROSSARD arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.
GOUTORBE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720818 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12